Si je crée une oeuvre via une intelligence artificielle (IA), suis-je l'auteur et le propriétaire de l'œuvre ?

Réponse publiée sur Quora

J’ai trouvé cet article très intéressant :

En résumé, d’après ce que j’en ai compris :

En droit français, ce n’est pas une “oeuvre” au sens juridique car elle devrait être “une oeuvre de l’esprit comportant l’empreinte créative de son auteur”, mais un “contenu généré”.
D’après les conditions d’utilisation d’OpenAI (à vérifier pour d’autres) vous êtes le propriétaire du contenu généré. Donc vous pouvez en faire ce que vous voulez, y compris vendre des supports le contenant, mais comme le contenu n’est pas protégée par le droit d’auteur, tout le monde peut le copier.
Toujours d’après les conditions d’utilisation d’OpenAI (à vérifier pour d’autres) vous ne pouvez pas présenter le contenu comme s’il était généré par un humain. Donc à mon avis vous devez mentionner qu’il provient de Chat GPT par exemple.

L’article mentionne deux aspects particulièrement intéressants

L’analogie avec la photographie. Initialement les photos n’étaient pas considérées comme une oeuvre protégée par le droit d’auteur puisqu’il suffisait d’appuyer sur un bouton. Ca a changé avec l’augmentation des réglages de l’appareil. On pourrait donc considérer peu à peu qu’un chanson composée avec Jukebox pourrait être votre oeuvre …
Mais dans ce cas, ce sont les auteurs des oeuvres protégées par le droit d’auteur qui ont été utilisées pour l’apprentissage de l’IA qui pourraient réclamer des droits. Et ça commence déjà devant les tribunaux américains.