Si je crée une intelligence artificielle, puis-je breveter les propriétés intellectuelles qu'elle crée elle-même ?

Réponse publiée sur Quora

Oui bien sur. Quand vous déposez un brevet, vous n’avez pas besoin de dire comment vous avez eu l’idée, si c’est votre chien qui est revenu avec des graines accrochées à ses poils, si c’est un collègue qui vous a inspiré au café ou si vous avez utilisé la méthode TRIZ avec un ordinateur par exemple.

Mais si votre honnêteté intellectuelle va jusqu’à mentionner votre IA comme “inventeur”, là ça dépend des pays.

Un dénommé Stephen Thaler a créé DABUS , une IA spécialisée en invention. Il a déposé deux brevets en mentionnant DABUS comme inventeur, surtout pour se faire de la pub, et ça a très bien marché.

Une des deux inventions est celle-ci :

https://patentscope.wipo.int/sea…

Les offices des brevets américains et européens ont rejeté cette demande, exigeant qu’un humain soit mentionné comme inventeur.

Mais l’Afrique du Sud a accepté de désigner DABUS comme inventeur[1] , et l’Australie aussi (après un recours)[2]

La propriété intellectuelle est aujourd’hui un domaine beaucoup plus juridique que technique. Si une loi nationale oublie de préciser qu’un inventeur doit être humain, on peut attribuer l’invention à une IA.

Ce qui, entre parenthèses, ne lui donne aucun droit puisque c’est le “cessionnaire” ( “assignee” en anglais) qui détient les droits d’une invention, et c’est en général l’employeur de l’inventeur…

Notes de bas de page

[1] In a world first, South Africa grants patent to an artificial intelligence system

[2] Robots are taking over the patent world - AI systems or devices can be “inventors” under the Australian Patents Act