Est-il moral de breveter un bien culturel ?

Réponse publiée sur Quora

Ce n’est en principe pas possible. On ne peut breveter que des inventions et elles doivent être “nouvelles” par définition.

Suite à une discussion en MP avec François Beauplé , il s’agit en fait de brevet(s) sur des mécanismes d’accordage d’un instrument de musique traditionnel, invisible au spectateur.

Très logiquement, un brevet peut améliorer une invention existante, qu’elle soit “dans le domaine public” depuis des siècles ou toujours brevetée d’ailleurs.

Breveter l’amélioration, en l’occurrence le système d’accordage, n’interdit en aucun cas l’utilisation de l’invention initiale, en l’occurrence celui de l’instrument traditionnel, donc ne prive personne de droits préexistants.

Ca surprend souvent les néophytes, mais un brevet ne donne pas forcément le droit à l’inventeur de commercialiser son invention. Ca interdit plutôt aux autres de le faire. Par exemple ici l’inventeur doit s’assurer que ni l’instrument, ni les pièces qu’il utilise pour l’accorder ne sont brevetées, que le nom de n’instrument n’est pas protégé par une marque déposée etc. Cette recherche en “liberté d’exploitation” (“freedom to operate”) est souvent aussi coûteuse et pleine de surprises que le dépôt du brevet.

Le seul problème éthique ou moral dans le cas soumis tiendrait éventuellement au nom de l’instrument ou son aspect culturel, par exemple en vendant un violon électrique sous le nom de Stradivarius. Mais pas dans le brevet lui-même.