Pourquoi faut-il déposer un brevet lorsqu'on lance une innovation ?

Réponse publiée sur Quora

Pro-Russe et Pan-Slave. a donné la raison principale : protéger votre travail.

Mais il y en a une autre : vous assurer que vous pourrez exploiter votre propre travail.

Ca a l’air évident, mais ça ne l’est pas, et c’est important de le savoir.

D’abord, quelqu’un d’autre a peut-être breveté la même chose que vous avant. Son brevet est peut-être en train d’être examiné et vous ne le verrez que quand il sera publié, peut-être dans plusieurs années. Ce n’est qu’en déposant votre propre brevet que le bureau des brevets examinera les brevets antérieurs, et vous donnera l’opportunité de reformuler ou de préciser votre propre brevet pour qu’il n’enfreigne pas des brevets existants. (je viens de faire ça …)

Il se peut aussi que votre invention ait tout bêtement été publiée dans un journal scientifique, technique, ou même sur un bête site web. Dans ce cas votre brevet ne vaudrait rien. (exemple… )

Ensuite, la réalisation de votre brevet nécessite peut-être des composants ou méthodes de fabrication qui sont eux-mêmes brevetés. Si vous inventez un système de mesure de la température interne des aliments qui cuisent au micro-ondes utilisant un laser intégré dans une puce de silicium, vous aurez le droit d’assembler votre système et de le vendre à un fabricant de micro-ondes, mais probablement pas de faire des lasers intégrés dans des puces ou de produire vos propres fours micro-ondes tellement il y a de brevets là dessus.

C’est pour ça qu’un dépôt de brevet inclut une “clearance search” pour déterminer votre “freedom to operate” (FTO).

Patent infringement - Wikipedia

Maintenant, si par “pourquoi” vous vouliez dire “dans quels cas”, il faut bien réaliser que le dépôt d’un brevet n’est pas obligatoire. Dans l’entreprise où je travaille, nous ne brevetons que ce qui est visible ou “reverse-engineerable” dans nos produits. Par souci de simplification et d’économie, nous ne brevetons pas des logiciels, algorithmes ou méthodes de fabrication internes par exemple.

Car il faut bien réaliser qu’un brevet est une publication : une fois délivré, vos concurrents savent comment vous faites, et peuvent éventuellement s’en inspirer pour contourner votre brevet. Et s’ils violent votre brevet, les poursuivre en justice va vous coûter très cher, pendant des années.

Donc pour les choses aussi invisibles que du code par exemple, vous n’avez aucun intérêt à breveter, sauf si votre objectif est de vendre des licences. Vos concurrents n’arriveront pas à savoir comment vous faites, et si vous violez accidentellement un brevet, vous pourrez plaider la bonne foi par ignorance, après que le titulaire du brevet aura engagé pas mal de pognon pour vérifier et prouver que vous l’enfreignez.