Peut-on mettre un droit d'auteur sur un mot ?

Peut-on mettre un droit d'auteur sur un mot ?

15 novembre 2019 · 1 min. de lecture
quora Quora

Réponse publiée sur Quora

Si votre mot est une création artistique exprimée, alors oui. Par exemple si vous composez un texte sans aucun espace du genre “roseestlanuitquandtuyesnoirequandtueschezlui” alors c’est une œuvre et boum ça y est, automatiquement, elle est protégée par le droit d’auteur et je vous défend de la copier sans paiement de droits astronomiques.

Le droit d’auteur ne nécessite aucune démarche, il suffit de pouvoir prouver rétrospectivement que vous avez créé l’œuvre avant un copieur.

Notez que l’œuvre doit être “exprimée”, donc écrite explicitement. Par exemple vous pouvez écrire un logiciel qui fabrique tous les mots possibles par combinaison des lettres, et le droit protégera ce programme, pas l’infinité de mots produits, parce qu’elle n’est pas exprimée.

Si votre mot est plutôt la marque d’un produit ou le nom d’une entreprise, alors il faut plutôt utiliser le Droit des marques . Et l’achat de noms de domaines internet, évidemment.

Dr. Goulu
Auteurs
Dr. Goulu (il/lui)
Ingénieur à la retraite, toujours curieux et voyageur
EPFL MS Informatique 1988, PhD automatique 1994, eMBA Management of Technology

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